Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOURGUIGNONNE
SOLEILLOU (Société anonyme), Route de Draguignan, SALERNES (Var).

Numéro de dépôt :
1184912
Date de dépôt :
12/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA BOURGUIGNONNE

Déposée le 12 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU Route de Draguignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOURGUIGNONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU Route de Draguignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LA BOURGUIGNONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA BOURGUIGNONNE est expirée depuis le 12 octobre 1991.

SOLEILLOU Route de Draguignan a également déposé les autres marques suivantes : MINOUQUE , "HUILE DU HAUT-VIGNAN"


SOLEILLOU (Société anonyme), Route de Draguignan, SALERNES (Var). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Huiles comestibles.